Permis de construire Logement N° 08300920T0056

Permis de construire n° 08300920T0056 à Bandol pour 150 m² de logement, allée des Fauvettes Lot 2

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 février 2021

Dossier PC n° 08300920T0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 février 2021 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300920T0056 porte sur un projet situé allée des Fauvettes Lot 2.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 150 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 499 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/09/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/12/2021, soit 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AR 116. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, allée des Fauvettes, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Ce dossier fait partie des 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

499 m²

Surface existante avant

150 m²

Surface créée

150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/09/2023. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/12/2021

Achèvement (DAACT)

04/09/2023

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
04/09/2023
Autorisation
02/02/2021
Chantier (DOC)
02/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
04/09/2023

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 150 m² existants et construit 150 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 499 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 150 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 150 m² d'habitation.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 150 m² 150 m² 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 150 m²
Total 150 m² 150 m² 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 150 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 150 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BANDOLBANDOL (83150)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300920T0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 février 2021
Date de dépôt 04/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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