Permis de construire Logement N° 08300920T0055

Permis de construire n° 08300920T0055 à Bandol pour 406 m² de logement, Allee Des Fauvettes Lot 1

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 février 2021

Dossier PC n° 08300920T0055

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Allee Des Fauvettes Lot 1, le permis de construire n° 08300920T0055 a été délivré le 2 février 2021 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 406 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 057 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR122. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 436 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bandol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 057 m²

Surface existante avant

150 m²

Surface créée

406 m²

Variation nette

+256 m²

Surface totale après

406 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
02/02/2021
3
Chantier (DOC)
14/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 150 m² 406 m² 0 m² 150 m² 0 m² 256 m² 406 m²
Total 150 m² 406 m² 0 m² 150 m² 0 m² 256 m² 406 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUILLY SUR SEINE (92200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300920T0055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 406 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 057 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Allee Des Fauvettes Lot 1, à Bandol (83150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 février 2021, ouverture de chantier le 14 juin 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08300920T0055, déposé en mairie de Bandol.

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