Permis de construire Logement N° 08300813D0041

Permis de construire n° 08300813D0041 à Bagnols-en-Forêt pour 82 m² de logement, 75 Lotissement Les Hameaux De Plan Florent

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 février 2014

Dossier PC n° 08300813D0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300813D0041 a été délivré le 23 février 2014 à Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 75 Lotissement Les Hameaux De Plan Florent.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 550 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E2075. Ce dossier fait partie des 304 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-en-Forêt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 550 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/03/2022. Le chantier a duré 5 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2016

Achèvement (DAACT)

18/03/2022

Délai autorisation - chantier

2 ans 8 mois

Durée du chantier

5 ans 4 mois

Délai total

8 ans

Dépôt
18/03/2022
Autorisation
23/02/2014
Chantier (DOC)
23/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2022

Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E2075

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Plan Florent

Territoires administratifs

Commune
Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-RAPHA L (83700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300813D0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 février 2014
Date de dépôt 18/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 550 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 75 Lotissement Les Hameaux De Plan Florent, à Bagnols-en-Forêt (83600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 février 2014, ouverture de chantier le 23 octobre 2016, achèvement déclaré le 18 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08300813D0041, déposé en mairie de Bagnols-en-Forêt.

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