Permis de construire Logement N° 08300716A0013

Permis de construire n° 08300716A0013 à Aups pour 72 m² de logement, Les Routes

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2016

Dossier PC n° 08300716A0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Routes, le permis de construire n° 08300716A0013 a été délivré le 29 juin 2016 à Aups (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 511 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est I1217. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aups est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

511 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2016

Achèvement (DAACT)

10/11/2017

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
29/06/2016
Chantier (DOC)
20/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2017

Localisation du projet à Aups

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

I1217

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Routes

Territoires administratifs

Commune
Aups Code postal 83630 Identifiant INSEE 83007
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CANNAT (13760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300716A0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 511 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Routes, à Aups (83630).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 juin 2016, ouverture de chantier le 20 décembre 2016, achèvement déclaré le 10 novembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08300716A0013, déposé en mairie d'Aups.

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