Permis de construire Logement N° 08300417K0016

Permis de construire n° 08300417K0016 aux Arcs pour 97 m² de logement, Chemin De Beauveser

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2017

Dossier PC n° 08300417K0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300417K0016, délivré le 19 septembre 2017 aux Arcs (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin De Beauveser.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 503 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont E1406, E2029, E2035. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2017 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 277 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Arcs est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 503 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

18/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

29 jours

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
19/09/2017
3
Chantier (DOC)
18/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Arcs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E1406 E2029 E2035

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Arcs Code postal 83460 Identifiant INSEE 83004
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ARCS (83460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300417K0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 503 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin De Beauveser, aux Arcs (83460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 septembre 2017, ouverture de chantier le 18 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08300417K0016, déposé en mairie des Arcs.

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