Permis de construire n° 08300413K0030 aux Arcs pour 141 m² de logement, 359 route de Sainte Roseline
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2013
Dossier PC n° 08300413K0030
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 juin 2013 aux Arcs (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300413K0030 porte sur un projet situé 359 route de Sainte Roseline.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 000 m², le programme représente 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 25/07/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/06/2016, soit 3 ans après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1728, B 2119. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de Sainte Roseline, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 281 permis de construire et déclarations préalables aux Arcs, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/07/2018. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 juin 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2016
Achèvement (DAACT)
25/07/2018
Délai autorisation - chantier
3 ans
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
5 ans 1 mois
Localisation du projet aux Arcs
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Arcs Code postal 83460 Identifiant INSEE 83004
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 000 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
| Total | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-MAXIME (83120)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08300413K0030 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2013 |
| Date de dépôt | 25/07/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Sainte Roseline aux Arcs (83460)
L’autre dossier recensé route de Sainte Roseline depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.