Permis de construire Logement N° 08300317K0010

Permis de construire n° 08300317K0010 à Ampus pour 112 m² de logement, L'eglisonne

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 3 octobre 2017

Dossier PC n° 08300317K0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300317K0010 a fait l'objet d'une décision le 3 octobre 2017 à Ampus (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé L'eglisonne.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 203 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est M416. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ampus.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 203 m²

Surface existante avant

18 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Ampus

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

M416

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ampus Code postal 83111 Identifiant INSEE 83003
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 18 m² 112 m² 0 m² 18 m² 0 m² 94 m² 112 m²
Total 18 m² 112 m² 0 m² 18 m² 0 m² 94 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - - - 2
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMPUS (83111)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300317K0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date de décision 3 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 203 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est L'eglisonne, à Ampus (83111).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 3 octobre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08300317K0010, déposé en mairie d'Ampus.

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