Permis de construire n° 08218920L0005 à Vazerac pour 745 m² de locaux, Le Foures
Territoire
Tarn-et-Garonne (82)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 février 2021
Dossier PC n° 08218920L0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vazerac (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08218920L0005 a été délivré le 3 février 2021, pour un projet situé Le Foures.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 745 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 745 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont WH10, WH11. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vazerac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/08/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
17/08/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Vazerac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Foures
Territoires administratifs
- Commune
- Vazerac Code postal 82220 Identifiant INSEE 82189
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 056 m² | 745 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 745 m² | 1 801 m² |
| Total | 1 056 m² | 745 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 745 m² | 1 801 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 056 m² | 745 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 745 m² | 1 801 m² |
| Total locaux | 1 056 m² | 745 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 745 m² | 1 801 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAZERAC (82220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08218920L0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 82189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |