Permis de construire Logement N° 08215916N0003

Permis de construire n° 08215916N0003 à Saint-Cirq pour 116 m² de logement, Ch Rural N_1 - Lotissement F Lieu-Dit Cabosses Sud

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2016

Dossier PC n° 08215916N0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08215916N0003 a été délivré le 13 octobre 2016 à Saint-Cirq (Tarn-et-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Ch Rural N_1 - Lotissement F Lieu-Dit Cabosses Sud.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 017 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C897. Ce dossier fait partie des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cirq.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 017 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2024. Le chantier a duré 7 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2016

Achèvement (DAACT)

15/03/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

7 ans 3 mois

Délai total

7 ans 5 mois

Dépôt
20/04/2022
Autorisation
13/10/2016
Chantier (DOC)
22/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2024

Localisation du projet à Saint-Cirq

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C897

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Cabosses Sud

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cirq Code postal 82300 Identifiant INSEE 82159
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT CIRQ (82300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08215916N0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82159 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 octobre 2016
Date de dépôt 20/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 017 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Ch Rural N_1 - Lotissement F Lieu-Dit Cabosses Sud, à Saint-Cirq (82300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 octobre 2016, ouverture de chantier le 22 novembre 2016, achèvement déclaré le 15 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08215916N0003, déposé en mairie de Saint-Cirq.

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