Permis de construire Logement N° 0821492500003

Permis de construire à Réalville pour 119 m² de logement - 1 Imp Des Coteaux

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 août 2025

Dossier PC n° 0821492500003

Demandeur

QUERCYNOV

Cette page présente le permis de construire n° 0821492500003, délivré le 27 août 2025 à Réalville (Tarn-et-Garonne, Occitanie), pour un projet situé 1 Imp Des Coteaux, Réalville (82440). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par QUERCYNOV. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 872 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0F2422, 0F2424.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

872 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 4 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
27/08/2025
3
Chantier (DOC)
01/12/2025
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Réalville

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0F2422 0F2424

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Réalville Code postal 82440 Identifiant INSEE 82149
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

QUERCYNOV

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
843222654
SIRET
84322265400017
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Localisation
MONTAUBAN (82000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0821492500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 27 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2025-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 872 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Imp Des Coteaux, Réalville (82440).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par QUERCYNOV et accordé le 27 août 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 août 2025, ouverture de chantier le 1 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0821492500003, instruit par la commune de Réalville.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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