Permis de construire n° 08214921N0024 à Réalville pour 576 m² de locaux, Lieu-Dit D Ambeyrac
Territoire
Tarn-et-Garonne (82)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2021
Dossier PC n° 08214921N0024
Demandeur
TENEOLE DU GUE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Réalville (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08214921N0024 a été délivré le 10 novembre 2021, pour un projet situé Lieu-Dit D Ambeyrac. Le projet est porté par TENEOLE DU GUE.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 576 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH12, ZH44. Ce dossier est l'un des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Réalville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
11/02/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Réalville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Réalville Code postal 82440 Identifiant INSEE 82149
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 576 m² |
| Total | 0 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 576 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 576 m² |
| Total locaux | 0 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 576 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TENEOLE DU GUE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 790850317
- SIRET
- 79085031700880
- Code APE (NAF)
- 35.11Z - Production d'électricité
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 2013
- Localisation
- L'UNION (31240)
Autres dossiers de TENEOLE DU GUE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08214921N0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 82149 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 11/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |