Permis de construire à Orgueil pour 107 m² de logement - Imp Du Chalet Lieu-Dit ""Vignes""
Territoire
Tarn-et-Garonne (82)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 mai 2017
Dossier PC n° 08213617S0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08213617S0005, délivré le 5 mai 2017 à Orgueil (Tarn-et-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Imp Du Chalet Lieu-Dit ""Vignes"", Orgueil (82370). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A1699.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2018.
Autorisation
5 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
10/07/2017
Achèvement (DAACT)
03/01/2018
Délai autorisation - chantier
2 mois 5 jours
Durée du chantier
5 mois 24 jours
Délai total
7 mois 29 jours
Localisation du projet à Orgueil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu-Dit ""Vignes""
Territoire administratif
- Commune
- Orgueil Code postal 82370 Identifiant INSEE 82136
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
| Total | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORGUEIL (82370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08213617S0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 82136 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 5 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |