Permis de construire Logement N° 08212621N0012

Permis de construire n° 08212621N0012 à Monteils pour 128 m² de logement, Lieu- Sentiers Des Prunes

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2021

Dossier PC n° 08212621N0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08212621N0012, délivré le 10 novembre 2021 à Monteils (Tarn-et-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Lieu- Sentiers Des Prunes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 011 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1385, 0A1383. Ce dossier s'inscrit parmi les 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monteils.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 011 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/02/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/04/2022

Achèvement (DAACT)

27/02/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
27/02/2023
Autorisation
10/11/2021
Chantier (DOC)
10/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
27/02/2023

Localisation du projet à Monteils

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A1385 0A1383

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monteils Code postal 82300 Identifiant INSEE 82126
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ONDES (31330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08212621N0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 novembre 2021
Date de dépôt 27/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 011 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lieu- Sentiers Des Prunes, à Monteils (82300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 novembre 2021, ouverture de chantier le 10 avril 2022, achèvement déclaré le 27 février 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08212621N0012, déposé en mairie de Monteils.

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