Permis de construire à Montaigu-de-Quercy pour 0 m² de logement - Lamaruc Haute
Territoire
Tarn-et-Garonne (82)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2017
Dossier PC n° 08211717P0007
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08211717P0007, délivré le 1 juin 2017 à Montaigu-de-Quercy (Tarn-et-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Lamaruc Haute, Montaigu-de-Quercy (82150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 13 816 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0E1767, 0E1765, 0E1763.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/11/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 mois
Localisation du projet à Montaigu-de-Quercy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lamaruc Haute
Territoire administratif
- Commune
- Montaigu-de-Quercy Code postal 82150 Identifiant INSEE 82117
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 13 816 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVILLE (47470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08211717P0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 82117 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |