Permis de construire Logement N° 08211522N0015

Permis de construire n° 08211522N0015 à Monclar-de-Quercy pour 115 m² de logement, Route De Monclar De Quercy Lieu-Dit Malves

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2022

Dossier PC n° 08211522N0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08211522N0015, délivré le 10 novembre 2022 à Monclar-de-Quercy (Tarn-et-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Route De Monclar De Quercy Lieu-Dit Malves.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 292 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YA201. Ce dossier fait partie des 157 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monclar-de-Quercy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 292 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2023

Achèvement (DAACT)

01/02/2024

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
04/01/2023
Autorisation
10/11/2022
Chantier (DOC)
04/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2024

Localisation du projet à Monclar-de-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YA201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Malves

Territoires administratifs

Commune
Monclar-de-Quercy Code postal 82230 Identifiant INSEE 82115
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Accession sociale (hors PTZ) 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAUBAN (82000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08211522N0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 10 novembre 2022
Date de dépôt 04/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 292 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Route De Monclar De Quercy Lieu-Dit Malves, à Monclar-de-Quercy (82230).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 novembre 2022, ouverture de chantier le 4 janvier 2023, achèvement déclaré le 1 février 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08211522N0015, déposé en mairie de Monclar-de-Quercy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Monclar-de-Quercy

Autres types d'autorisations à Monclar-de-Quercy