Permis de construire Logement N° 08209814R0009

Permis de construire n° 08209814R0009 à Léojac pour 277 m² de logement, 2130 Rte De St Etienne De Tulmont

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2014

Dossier PC n° 08209814R0009

Demandeur

SCI DES SORBIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 juillet 2014 à Léojac (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08209814R0009 porte sur un projet situé 2130 Rte De St Etienne De Tulmont. Le projet est porté par SCI DES SORBIERS.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 277 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 295 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1155. Ce dossier fait partie des 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Léojac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 295 m²

Surface créée

277 m²

Variation nette

+277 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/07/2015
Autorisation
23/07/2014
3
Chantier (DOC)
01/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Léojac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léojac Code postal 82230 Identifiant INSEE 82098
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²
Total 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DES SORBIERS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
800845265
SIRET
80084526500019
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SAINT- TIENNE-DE-TULMONT (82410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08209814R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 juillet 2014
Date de dépôt 01/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 277 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 295 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2130 Rte De St Etienne De Tulmont, à Léojac (82230).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI DES SORBIERS et accordée le 23 juillet 2014.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 juillet 2014, ouverture de chantier le 1 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08209814R0009, déposé en mairie de Léojac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Léojac

Autres types d'autorisations à Léojac