Permis de construire Logement N° 0820182600001

Permis de construire n° 0820182600001 à Bioule pour 98 m² de logement, Rue Du Cante Merle Lieu-Dit Guirole (Lot N_12)

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2026

Dossier PC n° 0820182600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bioule (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 0820182600001 a été délivré le 26 janvier 2026, pour un projet situé Rue Du Cante Merle Lieu-Dit Guirole (Lot N_12).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 497 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZO247. L'ensemble des 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bioule est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 497 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
19/03/2026
Autorisation
26/01/2026
3
Chantier (DOC)
19/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bioule

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZO247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Guirole (Lot N_12)

Territoires administratifs

Commune
Bioule Code postal 82800 Identifiant INSEE 82018
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT LAURENT DU VAR (06700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0820182600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 26 janvier 2026
Date de dépôt 19/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 497 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Cante Merle Lieu-Dit Guirole (Lot N_12), à Bioule (82800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 janvier 2026, ouverture de chantier le 19 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0820182600001, déposé en mairie de Bioule.

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