Permis de construire Logement N° 0820122600003

Permis de construire n° 0820122600003 aux Barthes pour 103 m² de logement, 80 Le Coustet

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2026

Dossier PC n° 0820122600003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Barthes (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 0820122600003 a été délivré le 5 juin 2026, pour un projet situé 80 Le Coustet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 956 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1384. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn-et-Garonne pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). Ce dossier fait partie des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Barthes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

956 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
24/04/2026
2
Autorisation
05/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Barthes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1384

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Barthes Code postal 82100 Identifiant INSEE 82012
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES BARTHES (82100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0820122600003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 5 juin 2026
Date de dépôt 24/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 956 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 80 Le Coustet, aux Barthes (82100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 5 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0820122600003, déposé en mairie des Barthes.

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