Permis de construire Logement N° 08201113P0009

Permis de construire n° 08201113P0009 à Barry-d'Islemade pour 149 m² de logement, Rte De Tessougnieres

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2014

Dossier PC n° 08201113P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Barry-d'Islemade (Tarn-et-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 08201113P0009 a été délivré le 16 janvier 2014, pour un projet situé Rte De Tessougnieres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1345. L'ensemble des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barry-d'Islemade est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 600 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/12/2015. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/04/2014

Achèvement (DAACT)

14/12/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
14/12/2015
Autorisation
16/01/2014
Chantier (DOC)
05/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
14/12/2015

Localisation du projet à Barry-d'Islemade

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1345

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barry-d'Islemade Code postal 82290 Identifiant INSEE 82011
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARRY-D ISLEMADE (82290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08201113P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 16 janvier 2014
Date de dépôt 14/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rte De Tessougnieres, à Barry-d'Islemade (82290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 janvier 2014, ouverture de chantier le 5 avril 2014, achèvement déclaré le 14 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08201113P0009, déposé en mairie de Barry-d'Islemade.

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