Permis de construire Logement N° 08200216N0011

Permis de construire à Albias pour 132 m² de logement - Bosques Lotissement Marniere Lot N_1

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2016

Dossier PC n° 08200216N0011

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08200216N0011, délivré le 26 mai 2016 à Albias (Tarn-et-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Bosques Lotissement Marniere Lot N_1, Albias (82350). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 601 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AX270.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

601 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/07/2018.

Autorisation

26 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2017

Achèvement (DAACT)

07/07/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

9 mois 25 jours

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
26/05/2016
Chantier (DOC)
12/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2018

Localisation du projet à Albias

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AX270

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Marniere Lot N_1

Territoire administratif

Commune
Albias Code postal 82350 Identifiant INSEE 82002
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAUBAN (82000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08200216N0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2018-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 601 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bosques Lotissement Marniere Lot N_1, Albias (82350).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 mai 2016, ouverture de chantier le 12 septembre 2017, achèvement déclaré le 7 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08200216N0011, instruit par la commune de Albias.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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