Permis de construire Logement N° 08128913C0016

Permis de construire n° 08128913C0016 à Soual pour 116 m² de logement, La Peyrie

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 décembre 2013

Dossier PC n° 08128913C0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 décembre 2013 à Soual (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128913C0016 porte sur un projet situé La Peyrie.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 421 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C155, C149, C148. Ce dossier fait partie des 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soual.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 421 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/04/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/12/2013

Achèvement (DAACT)

14/04/2015

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/12/2013
Autorisation
24/12/2013
Chantier (DOC)
30/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
14/04/2015

Localisation du projet à Soual

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C155 C149 C148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Peyrie

Territoires administratifs

Commune
Soual Code postal 81580 Identifiant INSEE 81289
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PECHAUDIER (81470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128913C0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81289 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 décembre 2013
Date de dépôt 30/12/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 421 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Peyrie, à Soual (81580).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 décembre 2013, ouverture de chantier le 30 décembre 2013, achèvement déclaré le 14 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08128913C0016, déposé en mairie de Soual.

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