Permis de construire Logement N° 08128823R0009

Permis de construire n° 08128823R0009 à Sorèze pour 111 m² de logement, lotissement Hameau des Jar Les Plagnoulets

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2023

Dossier PC n° 08128823R0009

Demandeur

ALFA

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sorèze (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08128823R0009 a été délivré le 3 juillet 2023, pour un projet situé lotissement Hameau des Jar Les Plagnoulets. La demande émane de ALFA.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 680 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/02/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/01/2024, soit 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0C 729, 0C 728, 0C 730. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 278 permis de construire et déclarations préalables à Sorèze, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

680 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/02/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2024

Achèvement (DAACT)

04/02/2025

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
04/02/2025
Autorisation
03/07/2023
Chantier (DOC)
03/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
04/02/2025

Localisation du projet à Sorèze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0C 729 0C 728 0C 730

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Plagnoulets

Territoires administratifs

Commune
Sorèze Code postal 81540 Identifiant INSEE 81288
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 680 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par ALFA, une société civile immobilière (SCI) basée à Marseille. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
922566245
SIRET
92256624500010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2022
Localisation
MARSEILLE (13013)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128823R0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 juillet 2023
Date de dépôt 04/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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