Permis de construire n° 08128822R0026 à Sorèze pour 73 m² de logement, rue des Jardins Les Plagnoulets
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2022
Dossier PC n° 08128822R0026
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08128822R0026, délivré le 2 décembre 2022 à Sorèze (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé rue des Jardins Les Plagnoulets.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 651 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/04/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0C 728. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, rue des Jardins, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 278 permis de construire et déclarations préalables à Sorèze, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
2 décembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Sorèze
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 651 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 73 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Total | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRION (89400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08128822R0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81288 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/04/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 0C 728 à Sorèze (81540)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Jardins à Sorèze (81540)
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