Permis de construire Logement N° 0812842501025

Permis de construire n° 0812842501025 au Sequestre pour 67 m² de logement, 14 rue des Mesanges Camp Countal Lot 55

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2025

Dossier PC n° 0812842501025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juillet 2025 au Sequestre (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 0812842501025 porte sur un projet situé 14 rue des Mesanges Camp Countal Lot 55.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 67 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 220 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/09/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2025, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AS 305. La base compte 41 autres dossiers pour la même voie, rue des Mesanges, le premier datant de 2024. Le catalogue recense 394 permis de construire et déclarations préalables au Sequestre, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

220 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

67 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/09/2026. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2025

Achèvement (DAACT)

10/09/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
10/09/2026
Autorisation
17/07/2025
Chantier (DOC)
01/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
10/09/2026

Localisation du projet au Sequestre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Camp Countal Lot 55

Territoires administratifs

Commune
Le Sequestre Code postal 81990 Identifiant INSEE 81284
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 220 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 67 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Total 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBAN (81250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0812842501025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 17 juillet 2025
Date de dépôt 10/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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