Permis de construire à Saint-Amans-Soult pour 389 m² de locaux - Stade De Gassies
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 août 2015
Dossier PC n° 08123815B0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08123815B0005, délivré le 24 août 2015 à Saint-Amans-Soult (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Stade De Gassies, Saint-Amans-Soult (81240). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 389 m² de surface de plancher sur un terrain de 30 605 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 389 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont OC983.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/07/2017.
Autorisation
24 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/11/2015
Achèvement (DAACT)
03/07/2017
Délai autorisation - chantier
3 mois 6 jours
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Saint-Amans-Soult
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Stade De Gassies
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Amans-Soult Code postal 81240 Identifiant INSEE 81238
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 389 m² |
| Total | 0 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 389 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 389 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 389 m² | 389 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-AMANS-SOULT (81240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08123815B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |