Permis de construire Logement N° 08122720B0001

Permis de construire n° 08122720B0001 à Roquecourbe pour 89 m² de logement, Rue Du Corps Franc Du Sido

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 février 2020

Dossier PC n° 08122720B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Corps Franc Du Sido, le permis de construire n° 08122720B0001 a été délivré le 25 février 2020 à Roquecourbe (Tarn, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM90. L'ensemble des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquecourbe est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

735 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2020

Achèvement (DAACT)

22/02/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
06/07/2020
Autorisation
25/02/2020
Chantier (DOC)
06/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
22/02/2021

Localisation du projet à Roquecourbe

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roquecourbe Code postal 81210 Identifiant INSEE 81227
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROQUECOURBE (81210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08122720B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 février 2020
Date de dépôt 06/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Corps Franc Du Sido, à Roquecourbe (81210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 février 2020, ouverture de chantier le 6 juillet 2020, achèvement déclaré le 22 février 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08122720B0001, déposé en mairie de Roquecourbe.

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