Permis de construire n° 08122216A0002 à Réalmont pour 98 m² de logement
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 février 2016
Dossier PC n° 08122216A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Réalmont (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08122216A0002 a été délivré le 15 février 2016.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 220 permis de construire et déclarations préalables référencés à Réalmont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2018. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/12/2017
Achèvement (DAACT)
30/11/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Réalmont
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTREDON LABESSONNIE (81360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08122216A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81222 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |