Permis de construire Logement N° 08122023T0039

Permis de construire n° 08122023T0039 à Rabastens pour 159 m² de logement, chemin de Fontblanque

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2023

Dossier PC n° 08122023T0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 novembre 2023 à Rabastens (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08122023T0039 porte sur un projet situé chemin de Fontblanque.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 251 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/01/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/02/2024, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 226. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Fontblanque, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 425 permis de construire et déclarations préalables à Rabastens, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 251 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/01/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2024

Achèvement (DAACT)

29/01/2025

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
29/01/2025
Autorisation
08/11/2023
Chantier (DOC)
27/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
29/01/2025

Localisation du projet à Rabastens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 226

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rabastens Code postal 81800 Identifiant INSEE 81220
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 251 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 159 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRISOLLES (82170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08122023T0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81220 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 novembre 2023
Date de dépôt 29/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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