Permis de construire Logement N° 08122023T0013

Permis de construire n° 08122023T0013 à Rabastens pour 107 m² de logement, route de Toulouse Lotissement La Rhode - Lot 14

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2023

Dossier PC n° 08122023T0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08122023T0013 a été délivré le 19 avril 2023 à Rabastens (Tarn, Occitanie), pour un projet situé route de Toulouse Lotissement La Rhode - Lot 14.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 720 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/08/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/08/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 218. Sur la même voie, route de Toulouse, la base recense un autre dossier depuis 2023. Au total, le catalogue compte 425 permis de construire et déclarations préalables à Rabastens, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

720 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/08/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/08/2023

Achèvement (DAACT)

30/08/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
30/08/2024
Autorisation
19/04/2023
Chantier (DOC)
07/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/08/2024

Localisation du projet à Rabastens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Rhode - Lot 14

Territoires administratifs

Commune
Rabastens Code postal 81800 Identifiant INSEE 81220
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 720 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 107 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOUPIAC (81800)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08122023T0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81220 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 avril 2023
Date de dépôt 30/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, route de Toulouse à Rabastens (81800)

L’autre dossier recensé route de Toulouse depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rabastens

Autres types d'autorisations à Rabastens