Permis de construire Logement N° 08121823A0019

Permis de construire à Puygouzon pour 194 m² de logement - Ch De La Brugue

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2023

Dossier PC n° 08121823A0019

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08121823A0019, délivré le 7 décembre 2023 à Puygouzon (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Ch De La Brugue, Puygouzon (81990). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 619 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZK296.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

619 m²

Surface créée

194 m²

Variation nette

+194 m²

Surface totale après

194 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 19 jours

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
07/12/2023
3
Chantier (DOC)
26/03/2024
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Puygouzon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZK296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Puygouzon Code postal 81990 Identifiant INSEE 81218
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²
Total 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYGOUZON (81990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08121823A0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2024-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 619 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Ch De La Brugue, Puygouzon (81990).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 décembre 2023, ouverture de chantier le 26 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08121823A0019, instruit par la commune de Puygouzon.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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