Permis de construire Logement N° 08119815A0001

Permis de construire n° 08119815A0001 à Orban pour 109 m² de logement, Laboual

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2015

Dossier PC n° 08119815A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 avril 2015 à Orban (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08119815A0001 porte sur un projet situé Laboual.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 985 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C644. Ce dossier est l'un des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orban.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 985 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/10/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/07/2015

Achèvement (DAACT)

05/10/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
13/07/2015
Autorisation
03/04/2015
Chantier (DOC)
13/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
05/10/2016

Localisation du projet à Orban

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C644

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Laboual

Territoires administratifs

Commune
Orban Code postal 81120 Identifiant INSEE 81198
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBI (81000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08119815A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 avril 2015
Date de dépôt 13/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 985 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Laboual, à Orban (81120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 avril 2015, ouverture de chantier le 13 juillet 2015, achèvement déclaré le 5 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08119815A0001, déposé en mairie d'Orban.

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