Permis de construire Logement N° 08114623A0001

Permis de construire n° 08114623A0001 à Livers-Cazelles pour 132 m² de logement, 240 Chem de Campes

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2023

Dossier PC n° 08114623A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 juin 2023 à Livers-Cazelles (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08114623A0001 porte sur un projet situé 240 Chem de Campes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 059 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle B 479. La voie, Chem de Campes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables à Livers-Cazelles référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 059 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 juin 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/06/2023
2
Autorisation
11/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Livers-Cazelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 479

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Livers-Cazelles Code postal 81170 Identifiant INSEE 81146
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 059 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLORENTIN (81150)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08114623A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 juin 2023
Date de dépôt 11/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, Chem de Campes à Livers-Cazelles (81170)

L’autre dossier recensé sur la voie Chem de Campes depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Livers-Cazelles

Autres types d'autorisations à Livers-Cazelles