Permis de construire Logement N° 08113612A0003

Permis de construire n° 08113612A0003 à Larroque pour un projet de logement

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 février 2013

Dossier PC n° 08113612A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 février 2013 à Larroque (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08113612A0003 figure dans les données Sitadel.

Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. L'ensemble des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Larroque est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/02/2013

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface existante avant

388 m²

Surface totale après

388 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/07/2018
2
Autorisation
16/02/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Larroque

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Larroque Code postal 81140 Identifiant INSEE 81136
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 388 m²
Total 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 388 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENEUVE LES AVIGNONS (30400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08113612A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 16 février 2013
Date de dépôt 05/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 février 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08113612A0003, déposé en mairie de Larroque.

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