Permis de construire Logement N° 08112020B0032

Permis de construire n° 08112020B0032 à Labruguière pour 176 m² de logement, 14 Allee Du Pre De Maraval

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2020

Dossier PC n° 08112020B0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Labruguière (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08112020B0032 a été délivré le 7 octobre 2020, pour un projet situé 14 Allee Du Pre De Maraval.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 379 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est G1593. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 333 permis de construire et déclarations préalables référencés à Labruguière est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 379 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/02/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

7 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2020

Achèvement (DAACT)

07/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
07/10/2020
Chantier (DOC)
16/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2022

Localisation du projet à Labruguière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

G1593

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Labruguière Code postal 81290 Identifiant INSEE 81120
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LABRUGUIERE (81290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08112020B0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 379 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Allee Du Pre De Maraval, à Labruguière (81290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 octobre 2020, ouverture de chantier le 16 novembre 2020, achèvement déclaré le 7 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08112020B0032, déposé en mairie de Labruguière.

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