Permis de construire Logement N° 08111514B0002

Permis de construire n° 08111514B0002 à Labastide-Rouairoux pour 211 m² de logement, Vieille Route De Castel Le Castel

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2014

Dossier PC n° 08111514B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08111514B0002 a été délivré le 8 octobre 2014 à Labastide-Rouairoux (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Vieille Route De Castel Le Castel.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 211 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 115 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont UB776, UB780. Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Labastide-Rouairoux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 115 m²

Surface créée

211 m²

Variation nette

+211 m²

Surface totale après

211 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2017. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2014

Achèvement (DAACT)

01/09/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/09/2017
Autorisation
08/10/2014
Chantier (DOC)
01/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2017

Localisation du projet à Labastide-Rouairoux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

UB776 UB780

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Castel

Territoires administratifs

Commune
Labastide-Rouairoux Code postal 81270 Identifiant INSEE 81115
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²
Total 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LABASTIDE-ROUAIROUX (81270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08111514B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 octobre 2014
Date de dépôt 01/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 211 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 115 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Vieille Route De Castel Le Castel, à Labastide-Rouairoux (81270).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 octobre 2014, ouverture de chantier le 1 décembre 2014, achèvement déclaré le 1 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08111514B0002, déposé en mairie de Labastide-Rouairoux.

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