Permis de construire Logement N° 08111215T0011

Permis de construire n° 08111215T0011 à Labastide-de-Lévis pour 88 m² de logement, Les Carrairoles

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2016

Dossier PC n° 08111215T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Labastide-de-Lévis (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08111215T0011 a été délivré le 4 avril 2016, pour un projet situé Les Carrairoles.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 599 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH323. Ce dossier s'inscrit parmi les 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Labastide-de-Lévis.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

599 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/02/2017. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2016

Achèvement (DAACT)

02/02/2017

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
02/02/2017
Autorisation
04/04/2016
Chantier (DOC)
04/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2017

Localisation du projet à Labastide-de-Lévis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH323

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Labastide-de-Lévis Code postal 81150 Identifiant INSEE 81112
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBI (81000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08111215T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 avril 2016
Date de dépôt 02/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 599 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Les Carrairoles, à Labastide-de-Lévis (81150).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 avril 2016, ouverture de chantier le 4 juillet 2016, achèvement déclaré le 2 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08111215T0011, déposé en mairie de Labastide-de-Lévis.

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