Permis de construire Logement N° 08109719A0006

Permis de construire n° 08109719A0006 à Fréjairolles pour 89 m² de logement, 83 route de Teillet

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2020

Dossier PC n° 08109719A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 janvier 2020 à Fréjairolles (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08109719A0006 porte sur un projet situé 83 route de Teillet.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 730 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/10/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/03/2020, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 100. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de Teillet, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 140 permis de construire et déclarations préalables à Fréjairolles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

730 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/10/2020. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2020

Achèvement (DAACT)

30/10/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
30/10/2020
Autorisation
28/01/2020
Chantier (DOC)
11/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2020

Localisation du projet à Fréjairolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fréjairolles Code postal 81990 Identifiant INSEE 81097
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 730 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JUÉRY (81160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08109719A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2020
Date de dépôt 30/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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