Permis de construire Locaux N° 08108216A0002

Permis de construire n° 08108216A0002 au Dourn pour 160 m² de locaux, Albin

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2016

Dossier PC n° 08108216A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Dourn (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08108216A0002 a été délivré le 31 mars 2016, pour un projet situé Albin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 754 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 160 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont L637, L636. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés au Dourn.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 754 m²

Surface existante avant

1 395 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

1 555 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
31/03/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Dourn

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

L637 L636

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Dourn Code postal 81340 Identifiant INSEE 81082
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 395 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 1 555 m²
Total 1 395 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 1 555 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 395 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 1 555 m²
Total locaux 1 395 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 1 555 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE DOURN (81340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08108216A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 754 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Albin, au Dourn (81340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08108216A0002, déposé en mairie du Dourn.

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