Permis de construire Logement N° 08107415A0014

Permis de construire n° 08107415A0014 à Cunac pour 82 m² de logement, 23 rue des Hospitaliers

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2015

Dossier PC n° 08107415A0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08107415A0014, délivré le 30 novembre 2015 à Cunac (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé 23 rue des Hospitaliers.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 453 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/03/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/07/2016, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 215. Sur la même voie, rue des Hospitaliers, la base recense 30 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 131 permis de construire et déclarations préalables à Cunac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

453 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/03/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2016

Achèvement (DAACT)

09/03/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
09/03/2017
Autorisation
30/11/2015
Chantier (DOC)
01/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
09/03/2017

Localisation du projet à Cunac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cunac Code postal 81990 Identifiant INSEE 81074
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 453 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 82 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBI (81000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08107415A0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 novembre 2015
Date de dépôt 09/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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