Permis de construire Logement N° 08106315A0022

Permis de construire n° 08106315A0022 à Castelnau-de-Lévis pour 107 m² de logement, Futurgou

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2015

Dossier PC n° 08106315A0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Castelnau-de-Lévis (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08106315A0022 a été délivré le 14 décembre 2015, pour un projet situé Futurgou.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 9 743 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 16/10/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/07/2016, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 55, AK 56. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables à Castelnau-de-Lévis référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 743 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/10/2017. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2016

Achèvement (DAACT)

16/10/2017

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
16/10/2017
Autorisation
14/12/2015
Chantier (DOC)
10/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/10/2017

Localisation du projet à Castelnau-de-Lévis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK 55 AK 56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castelnau-de-Lévis Code postal 81150 Identifiant INSEE 81063
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 9 743 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 107 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTELNAU-DE-LÉVIS (81150)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08106315A0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 décembre 2015
Date de dépôt 16/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AK 55, AK 56 à Castelnau-de-Lévis (81150)

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