Permis de construire Logement N° 0810631500016

Permis de construire n° 0810631500016 à Castelnau-de-Lévis pour 150 m² de logement, Puech Armand

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2015

Dossier PC n° 0810631500016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0810631500016, délivré le 28 septembre 2015 à Castelnau-de-Lévis (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Puech Armand.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 795 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/05/2016, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 415. Sur la même voie, Puech Armand, la base recense 6 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 131 permis de construire et déclarations préalables à Castelnau-de-Lévis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 795 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
05/05/2016
Autorisation
28/09/2015
3
Chantier (DOC)
05/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castelnau-de-Lévis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 415

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castelnau-de-Lévis Code postal 81150 Identifiant INSEE 81063
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 795 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 150 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTELNAU-DE-LÉVIS (81150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0810631500016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 28 septembre 2015
Date de dépôt 05/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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