Permis de construire Logement N° 08106016A1035

Permis de construire n° 08106016A1035 à Carmaux pour 120 m² de logement, 12 Rue Sand Bara

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2017

Dossier PC n° 08106016A1035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carmaux (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08106016A1035 a été délivré le 2 janvier 2017, pour un projet situé 12 Rue Sand Bara.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 477 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH368. Ce dossier s'inscrit parmi les 270 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carmaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 477 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt
10/10/2019
Autorisation
02/01/2017
3
Chantier (DOC)
10/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carmaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH368

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carmaux Code postal 81400 Identifiant INSEE 81060
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIGUES VIVES (11800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08106016A1035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81060 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 janvier 2017
Date de dépôt 10/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 477 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 12 Rue Sand Bara, à Carmaux (81400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 janvier 2017, ouverture de chantier le 10 octobre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08106016A1035, déposé en mairie de Carmaux.

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