Permis de construire Logement N° 08105912A0006

Permis de construire n° 08105912A0006 à Carlus pour 83 m² de logement, Redon

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 février 2013

Dossier PC n° 08105912A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08105912A0006 a été délivré le 21 février 2013 à Carlus (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Redon.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 526 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B351, B352. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carlus.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 526 m²

Surface existante avant

107 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

190 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
21/02/2013
3
Chantier (DOC)
01/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carlus

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B351 B352

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Redon

Territoires administratifs

Commune
Carlus Code postal 81990 Identifiant INSEE 81059
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 107 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 190 m²
Total 107 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 190 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARLUS (81990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08105912A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 21 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 526 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Redon, à Carlus (81990).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 février 2013, ouverture de chantier le 1 octobre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08105912A0006, déposé en mairie de Carlus.

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