Permis de construire Logement N° 08105821A0005

Permis de construire n° 08105821A0005 à Carbes pour 92 m² de logement, Mandoul

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 février 2022

Dossier PC n° 08105821A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carbes (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08105821A0005 a été délivré le 7 février 2022, pour un projet situé Mandoul.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 668 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC82P. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carbes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 668 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
07/02/2022
3
Chantier (DOC)
15/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carbes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZC82P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carbes Code postal 81570 Identifiant INSEE 81058
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARBES (81570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08105821A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 668 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Mandoul, à Carbes (81570).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 février 2022, ouverture de chantier le 15 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08105821A0005, déposé en mairie de Carbes.

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