Permis de construire Logement N° 08105121T0007

Permis de construire n° 08105121T0007 à Cahuzac-sur-Vère pour 121 m² de logement, Lot Le Clos Du Val

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2021

Dossier PC n° 08105121T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Le Clos Du Val, le permis de construire n° 08105121T0007 a été délivré le 17 mai 2021 à Cahuzac-sur-Vère (Tarn, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 879 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est H1200. Ce dossier fait partie des 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahuzac-sur-Vère.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

879 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/07/2022. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2021

Achèvement (DAACT)

22/07/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
14/09/2021
Autorisation
17/05/2021
Chantier (DOC)
14/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
22/07/2022

Localisation du projet à Cahuzac-sur-Vère

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

H1200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahuzac-sur-Vère Code postal 81140 Identifiant INSEE 81051
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BROZE (81600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08105121T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 mai 2021
Date de dépôt 14/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 879 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot Le Clos Du Val, à Cahuzac-sur-Vère (81140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 mai 2021, ouverture de chantier le 14 septembre 2021, achèvement déclaré le 22 juillet 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08105121T0007, déposé en mairie de Cahuzac-sur-Vère.

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