Permis de construire Logement N° 08105118T0010

Permis de construire n° 08105118T0010 à Cahuzac-sur-Vère pour 109 m² de logement, Hameau D'arzac

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2019

Dossier PC n° 08105118T0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08105118T0010, délivré le 11 janvier 2019 à Cahuzac-sur-Vère (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Hameau D'arzac.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 517 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1062. L'ensemble des 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahuzac-sur-Vère est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 517 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2019

Achèvement (DAACT)

26/07/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 3 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
26/07/2019
Autorisation
11/01/2019
Chantier (DOC)
15/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
26/07/2019

Localisation du projet à Cahuzac-sur-Vère

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D1062

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahuzac-sur-Vère Code postal 81140 Identifiant INSEE 81051
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GAILLAC (81600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08105118T0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 11 janvier 2019
Date de dépôt 26/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 517 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Hameau D'arzac, à Cahuzac-sur-Vère (81140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 janvier 2019, ouverture de chantier le 15 avril 2019, achèvement déclaré le 26 juillet 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08105118T0010, déposé en mairie de Cahuzac-sur-Vère.

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