Permis de construire n° 08103821T0024 à Brens pour 114 m² de logement, lotissement Les Jardins de Roudoulou Route de Montans
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2022
Dossier PC n° 08103821T0024
Demandeur
SCI EMAI
Synthèse du dossier et statut administratif
À Brens (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08103821T0024 a été délivré le 14 janvier 2022, pour un projet situé lotissement Les Jardins de Roudoulou Route de Montans. SCI EMAI est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 40 391 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/03/2022, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle F 1071. La base référence 11 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, lotissement Les Jardins de Roudoulou, la base recense un autre dossier depuis 2022. Le catalogue recense 259 permis de construire et déclarations préalables à Brens, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
14 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
04/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Brens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 40 391 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SCI EMAI, dont l'adresse déclarée est à Albi. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2022.
Demandeur
SCI EMAI
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 827878125
- SIRET
- 82787812500018
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2017
- Localisation
- ALBI (81000)
Autres dossiers de SCI EMAI
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08103821T0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 04/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle F 1071 à Brens (81600)
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Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Jardins de Roudoulou à Brens (81600)
L’autre dossier recensé lotissement Les Jardins de Roudoulou depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.