Permis de construire Logement N° 08103821T0002

Permis de construire n° 08103821T0002 à Brens pour 97 m² de logement, 5 Lot La Plaine

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2021

Dossier PC n° 08103821T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08103821T0002 a été délivré le 23 avril 2021 à Brens (Tarn, Occitanie), pour un projet situé 5 Lot La Plaine.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F796. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 257 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
23/04/2021
3
Chantier (DOC)
13/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

F796

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brens Code postal 81600 Identifiant INSEE 81038
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JORY (31790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103821T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 5 Lot La Plaine, à Brens (81600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 avril 2021, ouverture de chantier le 13 juillet 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08103821T0002, déposé en mairie de Brens.

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