Permis de construire n° 08103820T0002 à Brens pour 115 m² de logement, 6 impasse Saint Fons
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2020
Dossier PC n° 08103820T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08103820T0002 a été délivré le 8 juillet 2020 à Brens (Tarn, Occitanie), à l'adresse 6 impasse Saint Fons.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 450 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/08/2020, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZN 15. Sur la même voie, impasse Saint Fons, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 259 permis de construire et déclarations préalables à Brens référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/08/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
10/08/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Brens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 450 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT SULPICE (81370)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08103820T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 10/08/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse Saint Fons à Brens (81600)
Les 4 autres permis de construire recensés impasse Saint Fons depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.