Permis de construire à Brens pour 7 m² de locaux - Camp Del Bosc
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2013
Dossier PC n° 08103813A0013
Demandeur
EARL LAVEZE
Cette page présente le permis de construire n° 08103813A0013, délivré le 6 novembre 2013 à Brens (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Camp Del Bosc, Brens (81600). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL LAVEZE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 7 m² de surface de plancher sur un terrain de 575 400 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 7 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC32, ZC34, ZB123.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
31/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 6 mois
Localisation du projet à Brens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 7 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 m² | 7 m² |
| Total | 0 m² | 7 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 m² | 7 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 7 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 m² | 7 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL LAVEZE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 422017285
- SIRET
- 42201728500012
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- BRENS (81600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08103813A0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 31/05/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |